⛱️ Apporter Des Retouche À Un Projet De Loi

Avecson projet de loi antiterroriste présenté jeudi, l'exécutif prend le risque "d'aller sur le terrain des barbares", estime le Défenseur des droits Jacques Toubon dans un entretien mis en ligne vendredi par Le Monde.

Accueil •Ajouter une définition •Dictionnaire •CODYCROSS •Contact •Anagramme Apporter des retouches à un projet de loi — Solutions pour Mots fléchés et mots croisés Recherche - Solution Recherche - Définition © 2018-2019 Politique des cookies.
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français arabe allemand anglais espagnol français hébreu italien japonais néerlandais polonais portugais roumain russe suédois turc ukrainien chinois anglais Synonymes arabe allemand anglais espagnol français hébreu italien japonais néerlandais polonais portugais roumain russe suédois turc ukrainien chinois ukrainien Ces exemples peuvent contenir des mots vulgaires liés à votre recherche Ces exemples peuvent contenir des mots familiers liés à votre recherche D'aucuns diraient que les dispositions relatives au remplacement du revenu parental de la Loi sur l'assurance-emploi gagneraient à être revues de fond en comble au lieu d'être retouchées ici et là. Others would argue that the parental income replacement provisions of the Employment Insurance Act need a thorough overhaul and that we should not be just tinkering at the edges. Quelques ordinateurs afin qu'ils puissent avoir une formation commerciale de secrétariat Word, Excel... et autres logiciels utiles par exemple Photoshop, Corel Draw... qui sont recherchés par les laboratoires photo toutes les photos sont toujours retouchées ici... Also few computers so they can have a secretarial business training as word Excel... and other useful software eg Photoshop, Corel Draw... which are sought by photo labs, all photos are always retouched here One computer is about 350usd. Plus de résultats Ta mère a fait quelques retouches ici et là. Your mother touched it up a bit here and there. Il faudra faire des retouches ici et là. Now, they're bound to need tacking here and there. Juste une petite retouche ici ou là. Il ne suffira pas de faire quelques retouches ici et là. Tinkering at the edges will not do the job. Dans le projet de loi C-28, le ministre des Finances a apporté des petites retouches ici et là pour alléger les impôts au minimum. In Bill C-28 the finance minister tinkered with several areas to provide minimal targeted tax relief. Il ne suffit pas d'apporter une petite retouche ici ou là sous la forme d'une nouvelle règle insignifiante. It is not good enough to tinker with a small rule here or there. Je ne pourrais jamais retoucher ici ou là tel instrument ou telle progression harmonique. I will never improve here or there such instrument or such harmonic progression. La couleur est bleu stratos métallisé, mais la voiture a été retouchée ici et là. The colour is Stratosblau metallic, but the car has been touched-up here and there. Ils vont faire quelques retouches ici et là, mais je fais des maisons entières avec le spryaer. They'll do some touch up here and there, but I do whole houses with the spryaer. L'unité est agréable et avec quelques retouches ici et là, il pourrait être relativement charmante. The unit is nice and with a few touch ups here and there, it could be relatively charming. Les libéraux proposent des retouches ici et là mais en définitive, la fiscalité se complique et s'alourdit de plus en plus et les impôts augmentent. They propose to tinker here and tinker there, but in the end we get a more complicated tax system with even higher taxes. Une retouche ici et là Un jour, ton prince viendra... Nip and tuck, here and there To land that prince with the perfect hair? Bien qu'il ne s'agisse pas d'une refonte spectaculaire, une petite retouche ici et là l'aide à rester jeune et moderne. While it's not a dramatic overhaul by any means, a little nip and tuck here and there help it stay youthful and modern. Aucun changement majeur n'a été apporté pour 2012, seulement des petites retouches ici et là pour permettre de distinguer la nouvelle édition et continuer à faire tourner les têtes sur la route. There haven't been any major styling changes to the 2012 model, just a few tweaks here and there to make it stand out as the new edition, and enough to turn heads on the road. Une dernière retouche ici, un mince tissu repassé par là, un éclat de rires... A final touch here, a thin piece of fabric ironed there, a burst of laughter... Le député ne conviendra-t-il pas qu'il vaudrait mieux réformer toute la fiscalité plutôt que de se contenter d'y apporter des retouches ici et là? Would the member not agree that what is more important is that we are talking about looking at comprehensive tax reform and not just tinkering? Nous devons reconnaître que nous avons besoin de plus qu'une simple retouche ici et là, plus qu'un léger ajustement ou qu'une petite correction. We must recognize that we need more than a touch-up here and there, more than a minor adjustment or correction-we need radical surgery. Dans certains cas, le véhicule pourrait avoir reçu quelques retouches ici et là, mais se fait qualifier comme étant tout nouveau. » In some cases, the vehicle could have received some minor changes here and there, but is quoted as being "all new." Aucun résultat pour cette recherche. Résultats 13849. Exacts 2. Temps écoulé 131 ms. Documents Solutions entreprise Conjugaison Synonymes Correcteur Aide & A propos de Reverso Mots fréquents 1-300, 301-600, 601-900Expressions courtes fréquentes 1-400, 401-800, 801-1200Expressions longues fréquentes 1-400, 401-800, 801-1200
sopposant notamment à sa déformation ou mutilation; de mettre fin à la diffusion de son. [] œuvre et d. '. y apporter des retouches. arterialnetwork.org. arterialnetwork.org. Under the
français arabe allemand anglais espagnol français hébreu italien japonais néerlandais polonais portugais roumain russe suédois turc ukrainien chinois anglais Synonymes arabe allemand anglais espagnol français hébreu italien japonais néerlandais polonais portugais roumain russe suédois turc ukrainien chinois ukrainien Ces exemples peuvent contenir des mots vulgaires liés à votre recherche Ces exemples peuvent contenir des mots familiers liés à votre recherche D'aucuns diraient que les dispositions relatives au remplacement du revenu parental de la Loi sur l'assurance-emploi gagneraient à être revues de fond en comble au lieu d'être retouchées ici et là. Others would argue that the parental income replacement provisions of the Employment Insurance Act need a thorough overhaul and that we should not be just tinkering at the edges. Quelques ordinateurs afin qu'ils puissent avoir une formation commerciale de secrétariat Word, Excel... et autres logiciels utiles par exemple Photoshop, Corel Draw... qui sont recherchés par les laboratoires photo toutes les photos sont toujours retouchées ici... Also few computers so they can have a secretarial business training as word Excel... and other useful software eg Photoshop, Corel Draw... which are sought by photo labs, all photos are always retouched here One computer is about 350usd. Plus de résultats Ta mère a fait quelques retouches ici et là. Your mother touched it up a bit here and there. Il faudra faire des retouches ici et là. Now, they're bound to need tacking here and there. Juste une petite retouche ici ou là. Il ne suffira pas de faire quelques retouches ici et là. Tinkering at the edges will not do the job. Dans le projet de loi C-28, le ministre des Finances a apporté des petites retouches ici et là pour alléger les impôts au minimum. 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Compterendu de la recherche pour APPORTER DES RETOUCHES A UN PROJET DE LOI. Lors de la résolution d'une grille de mots-fléchés, la définition APPORTER DES RETOUCHES Publié le 9 oct. 2002 à 101Les députés, qui ont repris hier soir le débat sur le volet temps de travail du projet de loi Fillon, vont ajouter quelques assouplissements supplémentaires au texte du gouvernement. Parmi les modifications qui devraient être votées par l'Assemblée nationale Les Echos » du 4 octobre, figure en particulier un élargissement supplémentaire du champ des cadres en forfait jour. La sécurisation juridique » des accords de branche sera aussi inscrite à l'ordre du jour. Le sujet est politiquement sensible il avait fait l'objet d'un bras de fer entre le Medef et Martine Aubry, qui avait refusé de valider les clauses contraires à sa réforme inscrites dans les accords de branche signés avant la loi de janvier 2000. L'amendement en question évite simplement de devoir renégocier les clauses des accords actuellement illégales et que la réforme va rendre valables. Alors que le décret portant à 180 heures le contingent des heures supplémentaires est provisoire, les branches ayant d'ores et déjà négocié un volume de cet ordre sont assurées de pouvoir le conserver. A contrario, les branches comme l'artisanat du bâtiment Capeb dont l'accord prévoit 145 heures vont être contraintes de le renégocier si elles souhaitent aller au-delà. La sécurisation des accords va aussi valider le champ des cadres en forfait jour, souvent plus large dans les textes négociés que dans la loi Aubry. De nombreuses branches parmi lesquelles la métallurgie, le BTP ou la chimie vont en bénéficier, pour la plus grande satisfaction des entreprises mais pas forcément des cadres. Deux précisions A contrario, une lecture attentive du projet de loi révèle deux précisions qui vont plutôt aller dans le sens des salariés. La première concerne la durée légale du travail. Les entreprises ne pourront pas plus demain qu'hier imposer à leur personnel de varier leurs horaires hebdomadaires sans leur payer des heures supplémentaires. L'article 2 du projet de loi Fillon supprime certes la référence aux 35 heures par semaine, mais uniquement lorsque le temps de travail est annualisé. Et pour cela, il faut toujours un accord collectif de modulation. C'est seulement dans ce cas que la seule durée de travail qui servira de référence sera heures par an, qui resteront un plafond. Les accords d'annualisation fixant une durée du travail inférieure continueront à s'appliquer, à moins, évidemment, d'être dénoncés. Par ailleurs, toutes les entreprises ne pourront pas augmenter le temps de travail de leurs salariés jusqu'à 39 heures 35 heures hebdomadaires plus 180 heures supplémentaires. En effet, le projet de loi ne modifie pas la règle établie par la loi Aubry selon laquelle le contingent est réduit » en cas d'annualisation importante. Sont dans ce cas les entreprises où l'amplitude hebdomadaire excède la fourchette 31-39 heures ainsi que celles où la modulation joue sur plus de 70 heures dans l'année. Actuellement, le décret d'application de cette disposition fixe leur plafond spécifique d'heures supplémentaires à 90 heures, soit 37 heures 30 hebdomadaires au maximum, et le gouvernement n'a pas l'intention d'y toucher. Comment affronter la montée des incertitudes ?Inflation, hausse des taux d’intérêt, Ukraine et maintenant incertitude politique, les chocs se multiplient. Pour évoluer dans un environnement de plus en plus complexe, l’expertise de la rédaction des Echos est précieuse. Chaque jour, nos enquêtes, analyses, chroniques et édito accompagnent nos abonnés, les aident à comprendre les changements qui transforment notre monde et les préparent à prendre les meilleures découvre les offres
Mardi6 juillet, l'Assemblée nationale reprend en nouvelle lecture l'examen du projet de loi sur la communication audiovisuelle. La commission mixte paritaire, n'ayant pu aboutir à
La solution à ce puzzle est constituéè de 7 lettres et commence par la lettre A Les solutions ✅ pour APPORTER DES RETOUCHES A UN PROJET DE LOI de mots fléchés et mots croisés. Découvrez les bonnes réponses, synonymes et autres types d'aide pour résoudre chaque puzzle Voici Les Solutions de Mots Croisés pour "APPORTER DES RETOUCHES A UN PROJET DE LOI" 0 0 0 0 0 0 0 0 Partagez cette question et demandez de l'aide à vos amis! Recommander une réponse ? Connaissez-vous la réponse? profiter de l'occasion pour donner votre contribution! Similaires Leprojet de transport de marchandises Cargo sous terrain, lancé par l'économie privée, devrait être encadré par une loi. S'il approuve le concept, le Conseil des Etats a toutefois apporté Affiner par géographieOpérateur de production h/fEmploi Mécanique - Métallurgie - SidérurgieCrémieu, 38, Isère, Auvergne-Rhône-AlpesManpower PONT DE CHERUY recherche pour son client, un acteur du secteur des Industries manufacturières et production, un Opérateur de production H/F Vos missions seront - montage/assemblage de profilés aluminium afin de faire des escabeaux et des échelles - préparation du matériel pour l'assemblage - mise aux expéditions pour l'emballage et envoie - étiquetage, collage, mise en place d'éléments plastiques pour protection du matériel - divers travaux de manutention Vos avantages Manpower un CE et un CCE pour - pour partir en vacances, - des chèques-vacances, des chèques-lire, - des bons cadeaux pour les événements de la vie, - des réductions pour les sportifs... Une application pour vous... Mon Manpower Un accès à l'épargne rapide et facile ... à 8 % !!! Vous avez une première expérience d'au moins 6 mois dans le domaine de l'Industrie. Vous êtes rigoureux, méthodique et adroit ! Vous avez envie de vous investir sur du long terme. Vous souhaitez travailler en 2*8, 3*8 N'hésitez plus, Confiez-nous votre candidature ! Dans le cadre de sa politique diversité, Manpower étudie, à compétences égales, toutes candidatures dont celles de personnes en situation[...]Agent d’entretien – technicien de surface f/hEmploi Autres services aux entreprisesSaint-Pierre-du-Mont, 40, Landes, Nouvelle-AquitaineNotre agence Adéquat DAX recrute des nouveaux talents sur le poste d'Agent d'entretien – Technicien de surface F/H. Vous serez aussi en charge de l'animation garderie au sein d'un club sportif. 31,5 h/semaine répartis entre l'entretien du club et la garderie. Missions - Assurer l'entretien des locaux en respectant les règles d'hygiène et de sécurité. - Trier et évacuer les déchets courants - Entretenir et vérifier le matériel à dispositionPréparateur de commandes parc h/fEmploi LogistiqueEygalières, 13, Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'AzurManpower CAVAILLON recherche pour son client un Préparateur de commandes parc H/F Le préparateur de commandes a pour mission principale d'assurer la préparation des commandes suivant un bon de préparation dans les critères de qualité, coût et délai. Le préparateur Commandes Magasin peut être affecté au TTA, au magasin, au Parc et/ ou au SAV ? Assurer la qualité de la préparation ? Faire les mouvements de stocks assurant l'exactitude des stocks ? Assurer le réapprovisionnement des emplacements ? Effectuer un autocontrôle quantitatif et qualitatif suivant les modes opératoires ? Contrôler l'état de propreté et de fonctionnement de son poste ? Titulaire du CACES R489 1, 3 et 5 ? Gestion et suivi de bon de préparation ? Autonomie de gestion du lecteur code barre » ? CAP / BEP ? Horaires 2/8 du lundi au vendredi Manpower vous offre de nombreux avantages... un CE et un CCE pour obtenir des chèques vacances, des chèques lires, des voyages organisés, des bons cadeaux pour les événements de la vie, des réductions pour les sportifs... Nouveauté Manpower vous donne la possibilité de valoriser vos indemnités de fin de mission jusqu'à 8% d'intérêts en les plaçant sur un Compte[...]Préparateur de commandes magasin h/fEmploi LogistiqueEygalières, 13, Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'AzurManpower CAVAILLON recherche pour son client un Préparateur de commandes magasin H/F Le préparateur de commandes Magasin a pour mission principale d'assurer la préparation des commandes suivant un bon de préparation dans les critères de qualité, coût et délai. Le préparateur Commandes Magasin peut être affecté au TTA, au magasin, et/ ou au SAV ? Assurer la qualité de la préparation ? Faire les mouvements de stocks assurant l'exactitude des stocks ? Assurer le réapprovisionnement des emplacements ? Effectuer un autocontrôle quantitatif et qualitatif suivant les modes opératoires ? Contrôler l'état de propreté et de fonctionnement de son poste ? Titulaire du CACES R489 1 + le 5 souhaité ? Gestion et suivi de bon de préparation ? Autonomie de gestion du lecteur code barre » ? CAP / BEP ? Horaires 2/8 de lundi au vendredi Manpower vous offre de nombreux avantages... un CE et un CCE pour obtenir des chèques vacances, des chèques lires, des voyages organisés, des bons cadeaux pour les événements de la vie, des réductions pour les sportifs... Nouveauté Manpower vous donne la possibilité de valoriser vos indemnités de fin de mission jusqu'à 8% d'intérêts en les plaçant[...]Manutentionnaire h/fEmploi LogistiqueCavaillon, 84, Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'AzurManpower CAVAILLON recherche pour son client un Manutentionnaire H/F La société met à disposition une large variété de produits pour des événements type mariages. Vous serez chargé de charger et décharger le camion avec le matériel tables/chaises/décorations/luminaires/tentes et Installer le matériel sur les lieux de réception en respectant les exigences des clients ? Vous êtes motivés ? Vous êtes disponibles de Juin à Septembre ? Vous êtes titulaire du permis B ? Vous acceptez de travailler du lundi au samedi avec une amplitude horaire de 7h30 à 19h ? Vous acceptez de travailler si besoin le samedi ? Alors ce poste est fait pour vous! N'hésitez pas et postulez directement !! Manpower vous offre de nombreux avantages... un CE et un CCE pour obtenir des chèques vacances, des chèques lires, des voyages organisés, des bons cadeaux pour les événements de la vie, des réductions pour les sportifs... Nouveauté Manpower vous donne la possibilité de valoriser vos indemnités de fin de mission jusqu'à 8% d'intérêts en les plaçant sur un Compte Epargne Temps. Profitez en ! Futurs partenaires Manpower, nous attendons de vous rencontrer. Passez le message autour de vous[...]Employé de libre-service h/fEmploi Négoce - Commerce grosCavaillon, 84, Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'AzurManpower CAVAILLON recherche pour son client, un acteur du secteur de la grande distribution, un Employé de libre-service H/F - Réception de la marchandise - Mise en rayon approvisionnement en respectant les règles en vigueur - Assurer la bonne tenue du rayon - Contrôler l'état de conservation d'un produit périssable - Veiller à la tenue de la réserve - Accueil et conseil clients - Entretien du magasin - Respecter les règles d'hygiène et de sécurité alimentaire Caractéristiques du poste Contrat intérim - 35h/semaine - démarrage tôt le matin vers 4h ou 5h Localisation Cavaillon Avec Manpower vous pouvez bénéficier de nombreux avantages tels que - Des chèques vacances - Des remboursements pour vos vacances - Une participation à votre abonnement sportif - Une prime de rentrée scolaire pour vos enfants? Avec notre comité d'entreprise à partir de trois mois de missions. Et aussi un CET permettant d'épargner vos IFM à un taux de 8%. A très bientôt ! Dans le cadre de sa politique diversité, Manpower étudie, à compétences égales, toutes candidatures dont celles de personnes en situation de handicapTractoriste h/fEmploi Agriculture - SylvicultureSaint-Andiol, 13, Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'AzurManpower CAVAILLON recherche pour son client, un acteur du secteur de l'agriculture, un Tractoriste H/F - Savoir gérer et conduire un tracteur - Assister les équipes de sélection dans la gestion des cultures et la préparation des essais récolte, nettoyage des semences, ensemencement, pollinisation en suivant les directives et politiques de la société en matière de SSE - Tâches opérationnelles élémentaires Vous avez une expérience réussie en tant que tractoriste Travail en journée du lundi au vendredi Vous ne craignez ni la chaleur, ni le froid ? Cette mission est faite pour vous! Vous êtes rigoureux, appréciez le travail en équipe, savez vous rendre disponible, n'hésitez plus ! Contactez au plus vite votre Agence Manpower Cavaillon au téléphone caché Manpower vous offre de nombreux avantages... un CE et un CCE pour obtenir des chèques vacances, des chèques lires, des voyages organisés, des bons cadeaux pour les événements de la vie, des réductions pour les sportifs... Nouveauté Manpower vous donne la possibilité de valoriser vos indemnités de fin de mission jusqu'à 8% d'intérêts en les plaçant sur un Compte Epargne Temps. Profitez en ! Futurs partenaires[...]Chaudronnier h/fEmploi Mécanique - Métallurgie - SidérurgieEppeville, 80, Somme, Hauts-de-FranceManpower ST QUENTIN recherche pour son client, un Chaudronnier H/F Vos missions sont - Travaux de chaudronnerie. - Façonnage des pièces. - Pliage des pièces mécaniques. - Tâche de manutention possible. - Utilisation d'appareils. Vous êtes volontaire, et dynamique. On dit également de vous que vous êtes courageux et motivé ? Alors ce poste est fait pour vous ! Manpower vous offre de nombreux avantages... un CE et un CCE pour obtenir des chèques vacances, des chèques lires, des voyages organisés, des bons cadeaux pour les événements de la vie, des réductions pour les sportifs... Nouveauté Manpower vous donne la possibilité de valoriser vos indemnités de fin de mission jusqu'à 8% d'intérêts en les plaçant sur un Compte Epargne Temps. Profitez-en ! Futurs partenaires Manpower, nous attendons de vous rencontrer. Passez le message autour de vous Dans le cadre de sa politique diversité, Manpower étudie, à compétences égales, toutes candidatures dont celles de personnes en situation de handicapSoudeur h/fEmploi Mécanique - Métallurgie - SidérurgieEygalières, 13, Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'AzurManpower CAVAILLON recherche pour son client, un Soudeur H/F Le Soudeur a pour mission principale l'assemblage des pièces par soudure conformément aux modes opératoires et/ou au plan et intervenir selon les règles de sécurité et les impératifs de réalisation délai, qualité, quantité?. ? ? Vérifier les matériels et régler les paramètres de soudage intensité, débit? selon les matériaux et type d'assemblage ? Effectuer la maintenance de 1er niveau et les demandes anticipées d'entretien pour éviter toute dégradation de son poste et des risques d'accidents ? Assurer la productivité minimale indiquée sur le bon de travail ? Gérer le stock de consommable soudure ? Assurer un autocontrôle d'aspect, dimensionnel et quantitatif des soudures, constructions et assemblages ? Connaître la politique qualité et environnement de la société ? Connaître et appliquer sans exception, sauf dérogation clairement accordée par les personnes autorisées, les procédures du système de management de la qualité et de l'environnement ? BAC PRO / CAP / BEP en soudure ou expérience professionnelle dans le travail des métaux ? Habilitation spécifique en soudure MIG/TIG ? Savoir souder en MIG/TIG - Savoir[...]Ouvrier agricole h/fEmploi Agriculture - SylvicultureSaint-Andiol, 13, Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'AzurManpower CAVAILLON recherche pour son client, un acteur du secteur de l'agriculture, un Ouvrier agricole H/F Vous interviendrez en serre agricole ou en plein champs pour l'entretien des cultures mais aussi pour La taille La pollinisation Les semences en pot et en pleine terre La préparation des sols bêchage, engraissage, dépierrage,? La plantation des boutures et semis La réalisation d'aménagements bâtis L'intégration d'une solution d'arrosage La préparation de serres avant et après la culture Le palissage L'entretien du site et du matériel La récolte L'extraction/nettoyage des semences L'ensachage/lavage Vous avez une expérience réussie en agriculture et maraichage Travail en journée du lundi au vendredi Travail minutieux sur certains postes. Vous ne craignez ni la chaleur, ni le froid et n'avez pas le vertige ? Cette mission est faite pour vous! Vous êtes rigoureux, appréciez le travail en équipe, savez vous rendre disponible, n'hésitez plus ! Contactez au plus vite votre Agence Manpower Cavaillon au téléphone caché Manpower vous offre de nombreux avantages... un CE et un CCE pour obtenir des chèques vacances, des chèques lires, des voyages organisés, des[...]Chaudronnier soudeur h/fEmploi Mécanique - Métallurgie - SidérurgieCavaillon, 84, Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'AzurManpower CAVAILLON recherche pour son client, un Chaudronnier soudeur H/F Rattaché au Chef d'atelier, vous êtes amené à mettre en forme et à souder en petite série des pièces uniques ou des sous-ensembles. Vos principales missions sont les suivantes - Appliquer les règles de sécurité - Lire et comprendre des plans/des gammes opératoires - Régler le poste à souder - Préparer les pièces ? Identifier les matériaux et les différentes soudures appropriées - Assembler, ajuster et souder les différentes pièces en suivant des gammes opératoires et en utilisant des gabarits - Contrôler la conformité et la qualité de votre production Vous maitrisez les techniques de soudure MIG et TIG acier. La maitrise de ces procédés sur l'inox est un plus. De formation BEP/CAP, Bac chaudronnerie/Soudure, vous justifiez d'une expérience significative de 2 ans minimum sur un poste similaire dans le secteur de l'industrie. Vous êtes autonome, polyvalent et vous appréciez le travail d'équipe. Vous êtes minutieux, sérieux et rigoureux et êtes dans le souci du détail. Vous souhaitez rejoindre une entreprise familiale et dynamique et vous vous retrouvez dans ce profil ? Alors n'hésitez pas[...]Carrossier h/fEmploi Mécanique - Métallurgie - SidérurgieCavaillon, 84, Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'AzurManpower CAVAILLON recherche pour son client, un Carrossier H/F Rattaché au Chef d'atelier Vous devez réaliser le ponçage ou le polissage après soudure afin de rendre la pièce lisse pour être envoyée en peinture. L'objectif étant d'araser le cordon de soudure à l'aide d'une ponceuse pneumatique. De formation BAC PRO/CAP Mécanique ou micro-mécanique, Bac chaudronnerie/ Carrosserie, vous justifiez d'une première expérience sur un poste similaire dans le secteur de l'industrie. Vous avez des compétences dans la préparation des pièces à travailler, vous savez détecter les aspérités de la pièce et effectuer les retouches nécessaires pour rendre le produit de qualité. Vous êtes autonome, polyvalent et vous appréciez le travail d'équipe. Minutieux, sérieux, rigoureux, vous êtes dans le souci du détail. Vous souhaitez rejoindre une entreprise familiale et dynamique et vous vous retrouvez dans ce profil ? Alors n'hésitez pas et déposez nous votre candidature sans plus tarder ! Horaires lundi jeudi 7h-12h 13h16h vendredi 7h-11h45 - 36h45 sur jours Manpower vous offre de nombreux avantages... un CE et un CCE pour obtenir des chèques vacances, des chèques lires, des[...]Conducteur de machine h/fEmploi Construction - BTP - TPEygalières, 13, Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'AzurManpower CAVAILLON recherche pour son client, un Conducteur de machine H/F Le Conducteur Machines a pour mission principale d'assurer le montage des outils sur les presses et les machines d'usinage ainsi que le réglage pour l'obtention de pièces conformes aux plans. ? Effectuer la maintenance de 1er niveau et les demandes anticipées d'entretien pour éviter toute dégradation du parc machine et des risques d'accident ? Effectuer le premier diagnostic lors d'une panne machine ? Gérer le stock du matériel nécessaire pour les outils indispensables à sa mission ? Préparer les outils nécessaires aux fabrications selon les opérations prévues par les OF ? Rédiger la fiche de réglages lors de la mise en route d'une nouvelle pièce ? Démarrer le cas échéant la fabrication d'une pièce ? Respecter les délais de production ? Valider la qualité d'un produit ? BAC PRO / CAP / BEP Serrurier / Métallier / Mécanique générale / Productique / Usinage ? Savoir utiliser des outils de contrôle ? Connaitre les techniques de l'emboutissage, découpage et pliage des métaux ? Savoir contrôler à l'aide d'appareils de métrologie ? Horaires 2/8 du lundi au vendredi Manpower vous offre de nombreux avantages...[...]Mécanicien monteur h/fEmploi Mécanique - Métallurgie - SidérurgieCavaillon, 84, Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'AzurManpower CAVAILLON recherche pour son client un Mécanicien monteur H/F - Maitrise de la lecture du plan de montage - Assemblage des composants - Réglages des composants - Réalisation des tests de fonctionnement - Suivi des procédures et documentation des Certificats de production - En cas de panne, effectuer la recherche et ajouter les connexions ou gyrophares - Titulaire d'un CAP ou Bac Pro en mécanique ou équivalent - Première expérience en mécanique souhaitée - Rigueur et esprit d'équipe - Suivi des consignes de sécurité - Remontée des informations à la hiérarchie - Connaissances en électricité Manpower vous offre de nombreux avantages... un CE et un CCE pour obtenir des chèques vacances, des chèques lires, des voyages organisés, des bons cadeaux pour les événements de la vie, des réductions pour les sportifs... Nouveauté Manpower vous donne la possibilité de valoriser vos indemnités de fin de mission jusqu'à 8% d'intérêts en les plaçant sur un Compte Epargne Temps. Profitez en ! Futurs partenaires Manpower, nous attendons de vous rencontrer. Passez le message autour de vous ! Dans le cadre de sa politique diversité, Manpower étudie, à compétences égales,[...]Chauffeur pl h/fEmploi TransportCavaillon, 84, Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'AzurManpower CAVAILLON recherche pour son client un Chauffeur PL H/F -Chargement et déchargement de camions -Livraison de cagettes vides à quai ou dans les champs -Utilisation du caces 3 -Utilisation des sangles pour attacher votre camion -Contrôler l'état de fonctionnement du véhicule -Définir un itinéraire en fonction des consignes de livraison -Organiser ou contrôler le chargement des marchandises dans le véhicule -Vérifier la conformité des documents de bord et de transport Titulaire du permis C et de la carte conducteur vous justifiez d'une première expérience en conduite de PL Vous devez avoir au moins 6 mois d'expérience sur un poste similaire. Votre permis est à jour, vous possédez votre carte conducteur chronotachygraphe ainsi que votre FIMO à jour. Départ aux alentours de 7h et retour fin de journée ! Livraison locale 50km aux alentours de Cavaillon Manpower vous offre de nombreux avantages... un CE et un CCE pour obtenir des chèques vacances, des chèques lires, des voyages organisés, des bons cadeaux pour les événements de la vie, des réductions pour les sportifs... Nouveauté Manpower vous donne la possibilité de valoriser vos indemnités de fin de mission[...]Préparateur de commandes h/fEmploi LogistiqueCavaillon, 84, Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'AzurManpower CAVAILLON recherche pour son client, un Préparateur de commandes H/F - Rassembler les différents éléments de la commande du client donnés par la vocale. - Parcourir l'entrepôt avec un transpalette électrique. - Suivre un chemin prédéfini, afin de rassembler les divers produits dont vous avez besoin pour constituer votre commande. - Filmer et étiqueter et placer la palette dans sa zone de chargement. - Utiliser du matériel de préparation spécifique transpalette électrique, cercleuse, filmeuse... - Manutention diverse - Contrôle qualitatif et quantitatif des produits - Nettoyage et remise en état de l'espace de travail Vous possédez les fondamentaux pour vous exprimer lire, écrire et compter. Nous recherchons des personnes dynamiques, impliquées et consciencieuses qui respectent les consignes d'hygiène et sécurité. Travail dans le froid négatif -25 degrés ! Tenue adéquate fournie par l'entreprise pantalon/veste/chaussettes Horaires du lundi au samedi en journée ou matin ou après-midi heures supplémentaires à prévoir en saison avec un jour de repos dans la semaine Vous êtes rigoureux dans l'application des procédures, autonome dans la gestion des priorités,[...]Opérateur de production h/fEmploi Mécanique - Métallurgie - SidérurgieEygalières, 13, Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'AzurManpower CAVAILLON recherche pour son client un Opérateur de production H/F L'opérateur Production a pour mission principale d'assurer la production des pièces conformément aux modes opératoires et intervenir selon les règles de sécurité et impératifs de production délai, qualité, quantité?. ? ? Assurer la qualité de sa fabrication ? Effectuer un autocontrôle d'aspect, dimensionnel et quantitatif suivant les modes opératoires ? Garantir la productivité minimale indiquée sur l'ordre de fabrication ? Contrôler l'état de propreté et de fonctionnement de son poste ? CAP / BEP Serrurier / Métallier ? Savoir lire un plan, un mode opératoire ? Savoir utiliser des outils de contrôle ? Horaires 2/8 du lundi au vendredi ??Manpower vous offre de nombreux avantages... un CE et un CCE pour obtenir des chèques vacances, des chèques lires, des voyages organisés, des bons cadeaux pour les événements de la vie, des réductions pour les sportifs... Nouveauté Manpower vous donne la possibilité de valoriser vos indemnités de fin de mission jusqu'à 8% d'intérêts en les plaçant sur un Compte Epargne Temps. Profitez en ! Futurs partenaires Manpower, nous attendons de vous rencontrer. Passez[...]Préparateur de commandes caces 1 h/fEmploi LogistiqueCavaillon, 84, Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'AzurManpower CAVAILLON recherche pour son client un Préparateur de commandes caces 1 H/F ? Vous êtes en charge du contrôle des marchandises qualité/quantité. ? Vous devez préparer la commande à l'aide du caces 1 et de la vocale, en respectant la description des produits et les quantités demandées. ? Vous devez réaliser des montages de palettes cohérents en respectant les consignes de sécurité. ? Vous devez respecter les délais et les quotas mis en place ? Vous devez faire preuve de réactivité et de rigueur pour chacune des commandes préparées. ? Vous êtes en charge de filmer puis acheminer les préparations jusqu'aux quais de chargement ? Vous aimez travailler en équipe, vous avez le sens des responsabilités Vous êtes soucieux de la satisfaction client Vous maîtrisez la conduite du caces 1 et la préparation de commande à la vocale La rigueur, l'autonomie et la sécurité font partie de vos qualités Vous savez respecter des process et les mettre en œuvre Alors ce poste est fait pour vous, postulez !! Horaires 5h-13h ou 13h-20h du lundi au samedi Manpower vous offre de nombreux avantages... un CE et un CCE pour obtenir des chèques vacances, des chèques lires, des voyages[...]Éducateur / Éducatrice d'activités sportivesEmploi Parthenay, 79, Deux-Sèvres, Nouvelle-AquitaineLe sport Nautique Parthenaisien 79 recrute un éducateur H / F à partir du mois de septembre Expérience souhaitée. Conditions de travail Lieu d'exercice Piscine Gatinéo, Parthenay 79 Type de contrat CDD modulé pour 9h en moyenne Rémunération A négocier sur la base de la CCNS. Profil recherché Titulaire du BEESAN, DEJEPS NC ou BPJEPS ANN +BF3 à minima Titulaire du permis B Être un moteur du développement du projet sportif du club. Avoir le sens du relationnel et faire preuve de pédagogie avec les publics à encadrer et les familles. Maîtriser l'outil informatique Word - Excel - Extranat Être évaluateur ENF 1 ENF 2 ENF 3 Missions - Préparation et encadrement des séances d'entraînement des différents groupes. - Encadrement de stages pendant les vacances scolaires. - Formation des nageurs de l'école de natation de débutants à confirmés. - Natation loisir ado/adultes. - Formation au BNSSA - Participation aux différentes manifestations du club - Eventuellement Surveillance du bassin de Secondigny, durant une partie de l'été Pour postuler Merci d'envoyer votre CV et lettre de motivation à jleloup administratifve et commercialeEmploi Aubière, 63, Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-AlpesLe poste Rattaché au Responsable SAV, vous participez activement à la satisfaction de nos clients, en les accompagnants sur leurs demandes d'échanges ou de Service après vente. Vous répondez à nos clients, à travers leur sollicitation email, ou téléphone, Vous organisez le retour des produits via nos transporteurs partenaires, Vous contrôlez et enregistrez les colis qui arrivent et assurez un premier diagnostic des pannes, Vous traiterez les demandes de remboursements faites par les clients, Vous êtes en contact avec les marques pour réaliser les démarches de garantie et leur prise en charge, Vous pourrez être amené à effectuer la réparation du matériel sportif Votre profil Vous êtes idéalement Bilingue en Anglais compte tenu de notre rayonnement international, et des marques étrangères avec lesquelles nous travaillons, Vous êtes issu d'une formation commerciale, ou technique, Vous êtes réactif, organisé et autonome. Les plus vous pratiquez les sports de montagneMoniteur éducateur / Monitrice éducatriceEmploi Serris, 77, Seine-et-Marne, Île-de-FrancePoste à poste à partir de la mi-septembre 2022 Missions - en foyer d'hébergement - MISSIONS Le moniteur-éducateur assure - L'accompagnement social de la personne accueillie. Il/elle aide quotidiennement à instaurer, restaurer ou préserver l'adaptation sociale et l'autonomie de la personne. - La participation des résidents à la vie des collectivités locales et à la citoyenneté dans leur commune - Il/elle propose, organise et met en place de projets culturels, sportifs, de transferts, d'animation, de vacances pour les personnes accueillies. - Il/elle travaille en partenariat avec d'autres établissements de l'AEDE, des associations et établissements extérieurs. *L'établissement est en mesure d'appliquer les règles de sécurité et de protection liées au Covid 19*Animateur / Animatrice d'enfantsEmploi Saint-Denis, 97, La Réunion, -1Vous interviendrez auprès d'un groupe d'une dizaine d'enfants âgés de 4 à 6 ans dans le cadre des activités du mercredi et des vacances scolaires, de 08h30 à 16h30. Vous participerez aux projets d'animations sportives en collaboration avec les éducateurs sportifs de la structure. Vous êtes titulaire du Brevet d'Aptitudes aux Fonctions d'Animateur / Assistante de gestion administrativeEmploi -, 75, Paris, Île-de-FranceLe Comité National Olympique et Sportif Français CNOSF, association loi 1901, constitue l'unique représentant du CIO sur le territoire français et a vocation à unir en son sein et à représenter l'ensemble du mouvement sportif français, ses 108 fédérations sportives, ses organes déconcentrés, les ligues, comités départementaux, clubs, licenciés. Dans le cadre de sa mission, il mène des actions d'intérêt commun au service de ses membres, fédérations sportives et athlètes de nature à encourager et assurer le développement et la performance du sport de haut niveau ainsi que du sport pour tous. Afin de soutenir l'activité du pôle Service aux Membres et aux Territoires, le CNOSF recrute en CDI. Missions Placée sous l'autorité de la Directrice du pôle Service aux Membres et aux Territoires, la personne aura pour mission d'apporter assistance et soutien sur des missions administratives spécifiques. Dans ce cadre, l' aura notamment à Assurer le suivi administratif des activités du pôle accueil et permanence téléphonique, mise à jour des outils de suivi, gestion de l'agenda partagé, réponse aux courriels et courriers entrants et sortants du pôle Assurer[...]Assistant / Assistante de gestion administrativeEmploi -, 75, Paris, Île-de-FranceLe Comité National Olympique et Sportif Français CNOSF, association loi 1901, constitue l'unique représentant du CIO sur le territoire français et a vocation à unir en son sein et à représenter l'ensemble du mouvement sportif français, ses 108 fédérations sportives, ses organes déconcentrés, les ligues, comités départementaux, clubs, licenciés. Dans le cadre de sa mission, il mène des actions d'intérêt commun au service de ses membres, fédérations sportives et athlètes de nature à encourager et assurer le développement et la performance du sport de haut niveau ainsi que du sport pour tous. Afin de soutenir l'activité du pôle Service aux Membres et aux Territoires, le CNOSF recrute en CDI. Missions Placée sous l'autorité de la Directrice du pôle Service aux Membres et aux Territoires, la personne aura pour mission d'apporter assistance et soutien sur des missions administratives spécifiques. Dans ce cadre, l' aura notamment à Assurer le suivi administratif des activités du pôle accueil et permanence téléphonique, mise à jour des outils de suivi, gestion de l'agenda partagé, réponse aux courriels et courriers entrants et sortants du pôle Assurer[...]Aqualuc - Complexe Aquatique Municipal Sports nautiquesLa Chapelle-Saint-Luc 10600Du 01/01/2021 au 31/12/2022Un équipement moderne et ludique ! Le complexe aquatique de la Ville de La Chapelle Saint-Luc, Aqualuc, est un véritable pôle de loisirs et d’animations aquatiques pour tous les âges et tous les goûts. A l’intérieur de cet équipement, on compte 4 bassins - Un bassin sportif de 25 m x 12,50 m, soit une surface de 312,50 m2, - Une pataugeoire de 40 m2 avec des jeux d’eau pour les petits, - Un bassin ludique de 140 m2 avec une banquette à bulles, des jets massants et une rivière à contre-courant, - Un bassin d’apprentissage comprenant 3 lignes de 12,50 m, soit une surface de 75 m2 HORAIRES Période scolaire Lundi 12h à 13h45 et 17h à 18h45 Mardi 12h à 13h45 et 16h30 à 20h Mercredi 8h à 9h30 Bassin sportif uniquement et 15h à 18h45 Jeudi 16h30 à 18h45 Vendredi 12h à 13h45 et 17h à 20h Samedi 10h à 12h Bassin sportif uniquement et 14h à 17h Dimanche 8h à 12h Période vacances scolaires Lundi Fermé Mardi 12h – 20h Mercredi 10h – 12h / 14h – 18h45 Jeudi 10h – 12h / 14h – 18h45 Vendredi 12h – 20h Samedi 10h – 12h bassin sportif uniquement / 14h – 17h Dimanche 8h – 12hCircuit Rando - Trail de TanlayTanlay 89430Du 01/03/2022 au 30/09/2022Ce circuit est permanent et balisé. Labellisé Terres de Jeux 2024. Un outil au service des sportifs de tous niveaux, coureurs et randonneurs. Parcours d’entrainement et de détente sportive. Deux tracés de 16 et 29 km au départ du village de Tanlay. Un panneau explicatif est implanté face à la Mairie avec un QR code pour les trail Courses à pied, Manifestation sportiveSaint-Julien-Chapteuil 43260Du 30/10/2022 au 31/10/2022Samedi et dimanche marche et trail au départ du complexe été à Dijon !Dijon 21000Du 01/06/2022 au 30/09/2022Après deux années particulièrement éprouvantes, l’été 2022 marque le retour du temps de la fête, des sorties et des activités de plein air. Un vrai soulagement de retrouver les beaux jours et la légèreté des moments de convivialité et de fantaisie partagée. La saison estivale, c’est avant tout s’asseoir en terrasse, profiter des parcs et des places animées. Une centaine de nos partenaires s’associent, cette année encore, à la ville de Dijon pour redonner du cœur, de la vie et de la voix, dans tous les quartiers, pendant tout l’été, avec plus de 150 événements festifs expositions, concerts, cinéma de plein air et cinéma concert, ateliers sportifs et culinaires, visites thématiques, il vous suffit de choisir et profiter de cet été haut en activité. PROGRAMME 2022 courses du Ruban Bleu Manifestation sportive, Vie associativeFréhel 22240Le 30/10/2022L'association Ruban Bleu & Co et son collectif sportif Team Ruban Bleu, vous propose pour de participer à ses courses solidaires pour lutter contre la Sclérose En Plaques. Infos à suivre...Course nature - Le Défi des Vignes Nature - Environnement, Vin - Oenologie, Manifestation sportive, Vie localeLa Londe-les-Maures 83250Le 22/10/2022Un rendez-vous à la fois sportif et autour du patrimoine viticole de la commune la course à pied ''Le Défi des Vignes'' se veut un moment nature, une session running à travers le terroir londais champs de vignes, ruisseaux, clairières...Trail de la source du Lison Courses à pied, Manifestation sportiveNans-sous-Sainte-Anne 25330Du 22/10/2022 au 23/10/2022Venez découvrir la vallée du Lison ! Le samedi après-midi, les sportifs participeront au parcours de "l'infernale" 12km, départ à 15h. Le dimanche , un nouveau parcours de 24km, "l'intense", départ à 9h30, qui explore un côté de Nans-s/s-Ste-Anne jamais mis en avant, les bélvédères de la Platière et de la chaussée. Au sujet du pass sanitaire, il y aura des bénévoles avec l'application pour vous permettre de rentrer dans le Roussel + Noé Preszow Musique, ConcertMarseille 13000Le 21/10/2022Retrouvez sur la scène du Cepac Silo • Gaëtan Roussel Voix légendaire de la scène française contemporaine, Gaëtan Roussel poursuit en parallèle de son groupe Louise Attaque un parcours solo aussi unique que fascinant. Il revient avec On ne meurt pas en une seule fois, un titre fort et jubilatoire, un riff incroyablement entraînant, un refrain déchaîné, un hymne porté par une interprétation explosive de l’auteur-compositeur-interprète aveyronnais. On ne meurt pas en une seule fois. Ou, dit, de manière autre, la vie se poursuit malgré les orages, les secousses ou encore les ruptures et les choses qui prennent fin. C’est avec ce dernier axe que Thomas Lepage a décidé d’illustrer la chanson de Gaëtan Roussel, tout en mettant à l’honneur la continuité. Il a choisi pour cela le domaine du sport et est allé, caméra à l’épaule, filmer la nouvelle vie de grands sportifs français ayant "raccroché les gants" mais qui continuent leur vie. Ainsi, il y a plusieurs vies en une. On découvre Martin Fourcade, Bixente Lizzarazzu, Marie-Jo Perec, Bernard Hinault, Alain Prost, Jean-Pierre Rives et Christine Aron, qui se sont merveilleusement bien prêtés au jeu en nous dévoilant leurs[...]Initiation à la pelote basque Sports de balle et de ballon, Vie localeMauléon-Licharre 64130Le 27/10/2022Philippe, éducateur sportif et joueur de pelote, vous fait découvrir la pelote basque et 4 de ses spécialités la main nue, le xare raquette argentine, la pala ancha et le chistera chistera en plastique. Accessible de 5 à 97 ans. L'initiation se déroule sur le fronton de Mauléon et au trinquet en cas de pluie. Réservation auprès de l'office de tourisme qui remet le ticket d'inscription le jour de l'initiation à l'intervenant .Journée Octobre Rose Foire - SalonLE TREPORT 76470Le 22/10/2022Journée organisée en partenariat avec l'association Bout de Chemin et Zumb'Amandine autour de différents temps forts discussion, débat, cours sportifs… sur le thème de la lutte contre le cancer du sein Entrée reversée à l'AssociationJournée Octobre Rose Vie associative, Conférence - Débat, Manifestation sportiveLe Tréport 76470Le 22/10/2022Journée organisée en partenariat avec l'association Bout de Chemin et Zumb'Amandine autour de différents temps forts discussion, débat, cours sportifs… sur le thème de la lutte contre le cancer du sein Entrée reversée à l'AssociationMarché traditionnel Marché, Vie locale, Repas - DégustationMugron 40250Le 20/10/2022Bienvenue à Mugron en Chalosse, dans le sud des Landes. Les exposants sont heureux de vous accueillir tous les jeudis matin. Retrouvez des fruits et légumes de saison, du fromage, des pâtisseries, du textile, des plants de fleurs et de légumes... Près du marché, descendez la rue Frédéric Bastiat et faites connaissance avec les commerçants. Profitez-en également pour en savoir plus sur l'histoire de cette commune grâce au parcours du patrimoine. Le dépliant est disponible à l'Office de tourisme Terres de Chalosse. Ou si vous aimez les challenges, armez-vous de votre smartphone, installez l'application gratuite de geocaching Tèrra Aventura, découvrez Mugron en vous amusant et rencontrez, peut-être, Zalambic ! Enfin, si vous êtes sportifs, chaussez-vous et empruntez la Voie Verte de Chalosse, interdite aux véhicules motorisés ou le sentier de l'Adour accessible aussi en VTT.Marché traditionnel MarchéMugron 40250Le 27/10/2022Bienvenue à Mugron en Chalosse, dans le sud des Landes. Les exposants sont heureux de vous accueillir tous les jeudis matin. Retrouvez des fruits et légumes de saison, du fromage, des pâtisseries, du textile, des plants de fleurs et de légumes... Près du marché, descendez la rue Frédéric Bastiat et faites connaissance avec les commerçants. Profitez-en également pour en savoir plus sur l'histoire de cette commune grâce au parcours du patrimoine. Le dépliant est disponible à l'Office de tourisme Terres de Chalosse. Ou si vous aimez les challenges, armez-vous de votre smartphone, installez l'application gratuite de geocaching Tèrra Aventura, découvrez Mugron en vous amusant et rencontrez, peut-être, Zalambic ! Enfin, si vous êtes sportifs, chaussez-vous et empruntez la Voie Verte de Chalosse, interdite aux véhicules motorisés ou le sentier de l'Adour accessible aussi en VTT.Marché traditionnel Foire - Salon, Repas - Dégustation, MarchéMugron 40250Le 20/10/2022Bienvenue à Mugron en Chalosse, dans le sud des Landes. Les exposants sont heureux de vous accueillir tous les jeudis matin. Retrouvez des fruits et légumes de saison, du fromage, des pâtisseries, du textile, des plants de fleurs et de légumes... Près du marché, descendez la rue Frédéric Bastiat et faites connaissance avec les commerçants. Profitez-en également pour en savoir plus sur l'histoire de cette commune grâce au parcours du patrimoine. Le dépliant est disponible à l'Office de tourisme Terres de Chalosse. Ou si vous aimez les challenges, armez-vous de votre smartphone, installez l'application gratuite de geocaching Tèrra Aventura, découvrez Mugron en vous amusant et rencontrez, peut-être, Zalambic ! Enfin, si vous êtes sportifs, chaussez-vous et empruntez la Voie Verte de Chalosse, interdite aux véhicules motorisés ou le sentier de l'Adour accessible aussi en VTT.Marché traditionnel Foire - Salon, Repas - Dégustation, MarchéMugron 40250Le 27/10/2022Bienvenue à Mugron en Chalosse, dans le sud des Landes. Les exposants sont heureux de vous accueillir tous les jeudis matin. Retrouvez des fruits et légumes de saison, du fromage, des pâtisseries, du textile, des plants de fleurs et de légumes... Près du marché, descendez la rue Frédéric Bastiat et faites connaissance avec les commerçants. Profitez-en également pour en savoir plus sur l'histoire de cette commune grâce au parcours du patrimoine. Le dépliant est disponible à l'Office de tourisme Terres de Chalosse. Ou si vous aimez les challenges, armez-vous de votre smartphone, installez l'application gratuite de geocaching Tèrra Aventura, découvrez Mugron en vous amusant et rencontrez, peut-être, Zalambic ! Enfin, si vous êtes sportifs, chaussez-vous et empruntez la Voie Verte de Chalosse, interdite aux véhicules motorisés ou le sentier de l'Adour accessible aussi en VTT.Activité enfants et ados Initiation au surf La Garluche Sports et loisirs, Sports nautiques, Competition sportiveMimizan 40200Le 24/10/2022Tu veux essayer le surf ou faire un stage , rejoins nous à l'école de surf Quiksilver de la Garluche. Nous optimiserons ta progression avec du matériel adapté, dans un esprit surf mais avant tout sportif et convivial, sans négliger le côté ludique qui nous tient à coeur. Lieu de RV école de surf la garluche 1/4 d 'heure avant A partir de 7 ans. Tarif 15 € Durée 1h 30 Taille du groupe 8 maximum Réservations 06 82 10 53 57Activité enfants et ados Initiation au surf La Garluche Sports et loisirs, Sports nautiques, Competition sportiveMimizan 40200Le 31/10/2022Tu veux essayer le surf ou faire un stage , rejoins nous à l'école de surf Quiksilver de la Garluche. Nous optimiserons ta progression avec du matériel adapté, dans un esprit surf mais avant tout sportif et convivial, sans négliger le côté ludique qui nous tient à coeur. Lieu de RV école de surf la garluche 1/4 d 'heure avant A partir de 7 ans. Tarif 15 € Durée 1h 30 Taille du groupe 8 maximum Réservations 06 82 10 53 57Initiation à la pelote basque Fête, Sports et loisirs, Sports de balle et de ballon, Manifestation culturelleMauléon-Licharre 64130Le 27/10/2022Philippe, éducateur sportif et joueur de pelote, vous fait découvrir la pelote basque et 4 de ses spécialités la main nue, le xare raquette argentine, la pala ancha et le chistera chistera en plastique. Accessible de 5 à 97 ans. L'initiation se déroule sur le fronton de Mauléon et au trinquet en cas de pluie. Réservation auprès de l'office de tourisme qui remet le ticket d'inscription le jour de l'initiation à l'intervenant .GAETAN ROUSSEL Spectacle musicalCALUIRE ET CUIRE 69300Le 22/10/2022 à 2000GAËTAN ROUSSEL Gaëtan Roussel, voix légendaire de la scène française contemporaine, poursuit en parallèle de son groupe Louise Attaque un parcours solo aussi unique que fascinant. Il revient ON NE MEURT PAS EN UNE SEULE FOIS, un titre fort et jubilatoire, un riff incroyablement entraînant, un refrain déchaîné, un hymne porté par une interprétation explosive de l'auteur-compositeur-interprète aveyronnais. On ne meurt pas en une seule fois. Ou, dit, de manière autre, la vie se poursuit malgré les orages, les secousses ou encore les ruptures et les choses qui prennent fin. C'est avec ce dernier axe que Thomas Lepage a décidé d'illustrer la chanson de Gaëtan Roussel, tout en mettant à l'honneur la continuité. Il a choisi pour cela le domaine du sport et est allé, caméra à l'épaule, filmer la nouvelle vie de grands sportifs français ayant raccroché les gants » mais qui continuent leur vie. Ainsi, il y a plusieurs vies en une. On découvre Martin Fourcade, Bixente Lizzarazzu, Marie-Jo Perec, Bernard Hinault, Alain Prost, Jean-Pierre Rives et Christine Aron, qui se sont merveilleusement bien prêtés au jeu en nous dévoilant leurs nouveaux métiers de consultants, agriculteurs,[...]GAETAN ROUSSEL Spectacle musicalLILLE 59777Le 18/10/2022 à 2000Gaëtan Roussel, voix légendaire de la scène française contemporaine, poursuit en parallèle de son groupe Louise Attaque un parcours solo aussi unique que fascinant. Il revient avec ON NE MEURT PAS EN UNE SEULE FOIS, un titre fort et jubilatoire, un riff incroyablement entraînant, un refrain déchaîné, un hymne porté par une interprétation explosive de l'auteur-compositeur-interprète aveyronnais. On ne meurt pas en une seule fois. Ou, dit, de manière autre, la vie se poursuit malgré les orages, les secousses ou encore les ruptures et les choses qui prennent fin. C'est avec ce dernier axe que Thomas Lepage a décidé d'illustrer la chanson de Gaëtan Roussel, tout en mettant à l'honneur la continuité. Il a choisi pour cela le domaine du sport et est allé, caméra à l'épaule, filmer la nouvelle vie de grands sportifs français ayant raccroché les gants » mais qui continuent leur vie. Ainsi, il y a plusieurs vies en une. On découvre Martin Fourcade, Bixente Lizzarazzu, Marie-Jo Perec, Bernard Hinault, Alain Prost, Jean-Pierre Rives et Christine Aron, qui se sont merveilleusement bien prêtés au jeu en nous dévoilant leurs nouveaux métiers de consultants, agriculteurs, sculpteurs [...]Circuit Rando - Trail de Tanlay Randonnée et balade, Courses à piedTanlay 89430Du 01/03/2022 au 30/09/2022Ce circuit est permanent et balisé. Labellisé Terres de Jeux 2024. Un outil au service des sportifs de tous niveaux, coureurs et randonneurs. Parcours d’entrainement et de détente sportive. Deux tracés de 16 et 29 km au départ du village de Tanlay. Un panneau explicatif est implanté face à la Mairie avec un QR code pour les "COURSE À PIED + VÉLO" À LA CHAUSSAIRE Courses à pied, FêteMontrevault-sur-Èvre 49110Le 23/10/2022Amis sportifs, le comité des fêtes de la Chaussaire vous invite à rejoindre une nouvelle fois la ligne de départ du Cycl’Athlon. Il s’agit de 2 courses de type duathlon » durant lesquelles les athlètes alternent course-à-pied et vélo… et encore course-à-pied. Possibilité de participer en individuel solo ou en équipe/relais de 2 duo. Préparez-vous pour cette 35ème édition ! Inscription sur Randonnée et balade, Courses cyclistes, Manifestation sportiveL'Huisserie 53970Le 30/10/2022Dernière étape du tour de la Mayenne VTT , seul ou entre amis venez partager un agréable moment sur nos chemins . Rendez vous au complexe sportif de l'huisserie de 7h30 à 9h30. Départ libre des randonnées de 8h00 à 9h30 Parcours VTT de 20 à 60 km et parcours pédestre de 8 à 20 km Café offert au départ et ravitaillement. Pensez à prendre votre gobelet ou gourde. Inscription sur place été à Dijon ! Repas - Dégustation, Musique, Concert, CinémaDijon 21000Du 01/06/2022 au 30/09/2022Après deux années particulièrement éprouvantes, l’été 2022 marque le retour du temps de la fête, des sorties et des activités de plein air. Un vrai soulagement de retrouver les beaux jours et la légèreté des moments de convivialité et de fantaisie partagée. La saison estivale, c’est avant tout s’asseoir en terrasse, profiter des parcs et des places animées. Une centaine de nos partenaires s’associent, cette année encore, à la ville de Dijon pour redonner du cœur, de la vie et de la voix, dans tous les quartiers, pendant tout l’été, avec plus de 150 événements festifs expositions, concerts, cinéma de plein air et cinéma concert, ateliers sportifs et culinaires, visites thématiques, il vous suffit de choisir et profiter de cet été haut en activité. PROGRAMME 2022 kayak dans le cap sizun Balades, Nature - EnvironnementPlouhinec 29780Du 27/06/2022 au 30/09/2022Sur réservation, balades en mer sur un site abrité du Cap Sizun. La remorque est chargée, la destination est choisie, l'équipe prend place à bord du camion du club pour rejoindre une des destinations suivantes. En fonction des conditions du jour, le moniteur diplômé d'état vous fera découvrir un des sites suivants Les abords du port d'Audierne. Les ports abris de la cote sud du Cap Sizun. Les falaises de la cote Nord du Cap. La pointe du Raz par temps calme. La pointe du Van par temps calme. Le cap par sa topographie, permet de trouver une zone abri pour naviguer dans des conditions idéales pour tous les niveaux. Sortie destinée à un public sportif ayant de l'aisance aquatique. Pour les grands débutants, préférez la sortie du mardi. Chaque Sortie dure 2 heures , accessible dès 16 Raid de Camargue Nature - Environnement, Competition sportive, Manifestation sportive, Courses à piedSaintes-Maries-de-la-Mer 13460Le 29/10/2022A 07h00, Départ de Salin de Giraud, Digue à la Mer, passage par le complexe sportif, puis arrivée au bouvau d’Aubanel – route de Cacharel - aux Saintes Maries. A 11h00, départ du Bouvau d’AUBANEL – Route Cacharel – avec une étape la Manade Raynaud au lieu-dit Grand Radeau Marathon de Camargue » - 42 km - Saintes-Maries-de-la-Mer / Aigues-Mortes A 13h30, Départ de la Manade Raynaud au Grand Radeau pour Aigues-Mortes Challenge Gardois des TrailsRessources supplémentairesAgriculture - SylvicultureAutres services aux entreprisesConstruction - BTP - TPLogistiqueMécanique - Métallurgie - SidérurgieNégoce - Commerce grosTransport-1AubeBouches-du-RhôneCôte-d´OrCôtes d´armorDeux-SèvresDoubsFinistèreHaute-LoireIsèreLandesMaine-et-LoireMayenneNordParisPuy-de-DômePyrénées-AtlantiquesRhôneSeine-MaritimeSeine-et-MarneSommeVarVaucluseYonneBaladesCinémaCompetition sportiveConcertConférence - DébatCourses cyclistesCourses à piedFoire - SalonFêteManifestation culturelleManifestation sportiveMarchéMusiqueNature - EnvironnementRandonnée et baladeRepas - DégustationSpectacle musicalSports de balle et de ballonSports et loisirsSports nautiquesVie associativeVie localeVin - Oenologie Leprojet de loi Travail dont l'examen commencera le 3 mai 2016 en séance à l'Assemblée, a été bien retouché par la commission des affaires économiques. Archives Mardi 6 juillet, l'Assemblée nationale reprend en nouvelle lecture l'examen du projet de loi sur la communication audiovisuelle. La commission mixte paritaire, n'ayant pu aboutir à l'adoption d'un texte commun aux deux Assemblées " le Monde " du 3 juillet, les députés sont saisis du texte modifié par le Sénat en première lecture. Article réservé aux abonnés Les principaux points de désaccord entre députés et sénateurs portent sur les dispositions suivantes la composition et les pouvoirs de la haute autorité ; la régionalisation du service public; la composition des conseils d'administration des organismes du service public ; les dispositions financières applicables au service public et le financement publicitaire des radios locales privées. Sur proposition de M. Schreiner Yvelines, rapporteur de la commission spéciale, l'Assemblée adopte plusieurs amendements qui apportent notamment les modifications suivantes - A l'article premier, elle supprime une disposition visant à rendre explicitement inapplicables au domaine de la communication audiovisuelle les articles du code des postes et télécommunications consacrant et sanctionnant le monopole des télécommunications. - Article 3 garanties fondamentales du pluralisme et de la liberté les députés suppriment la garantie suivante " L'absence de toute tutelle gouvernementale sur les services d'information des différentes sociétés de programme de radiodiffusion sonore et de télévision. " Pour la commission - cette disposition est de caractère polémique et constitue " un procès d'intention politique ". - Article 5 suppression de deux dispositions relatives aux missions du service public 1 assurer " égal accès à l'expression des principales tendances de pensée et des grands courants d'opinion " précision redondante pour la commission ; 2 " la durée totale des émissions télévisées de publicité de marque, diffusées par chaque société nationale, régionale, ou territoriale, doit rester compatible avec la mission précédemment définie et avec les principes de neutralisme et d'égalité du service public " ce texte aurait entraîné des difficultés d'interprétation. - Article 6 bis droit de réponse ce droit est accordé à toute personne physique ou morale " sans but lucratif ". - Article 7 et 9 régime juridique des activités de communications audiovisuelles l'usage des fréquences radioélectriques "sur le" territoire national et non plus " à partir " du territoire national est subordonné à autorisation de l'Etat. Cette autorisation devra prévoir " l'obligation d'un contrôle technique effectué par l'Etat ou pour son compte " disposition supprimée par le Sénat. Il vous reste de cet article à lire. La suite est réservée aux abonnés. Vous pouvez lire Le Monde sur un seul appareil à la fois Ce message s’affichera sur l’autre appareil. Découvrir les offres multicomptes Parce qu’une autre personne ou vous est en train de lire Le Monde avec ce compte sur un autre appareil. Vous ne pouvez lire Le Monde que sur un seul appareil à la fois ordinateur, téléphone ou tablette. Comment ne plus voir ce message ? En cliquant sur » et en vous assurant que vous êtes la seule personne à consulter Le Monde avec ce compte. Que se passera-t-il si vous continuez à lire ici ? Ce message s’affichera sur l’autre appareil. Ce dernier restera connecté avec ce compte. Y a-t-il d’autres limites ? Non. Vous pouvez vous connecter avec votre compte sur autant d’appareils que vous le souhaitez, mais en les utilisant à des moments différents. Vous ignorez qui est l’autre personne ? Nous vous conseillons de modifier votre mot de passe. QUÉBEC– Le gouvernement Couillard a promis vendredi de dissiper les zones d'ombre dans son projet de loi sur l'inspecteur général de la Ville de Montréal. Des modifications seront apportées à la pièce législative pour assurer à l'inspecteur les pouvoirs voulus pour lutter contre la corruption et la collusion dans la métropole. Vous êtes dans Accueil > Tribunes libres > Par Me Emmanuelle Peletingeas, MARDI 28 MAI 2019 Le projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé a fait l’objet d’une procédure accélérée engagée le 13 février 2019 par le Gouvernement. Adopté le 26 mars 2019 par l’Assemblée nationale, le texte a été transmis au Sénat en 1ère lecture, et à sa commission des affaires sociales, laquelle a arrêté la version qui sera discutée en séance publique à partir du 3 juin les sénateurs y ont apporté des modifications, notamment sur l’ouverture de l’espace numérique personnel et l’interopérabilité des logiciels, ils n’en ont pas franchement bousculé la teneur. S’agissant du volet numérique, les sénateurs ont, à l’occasion de l’examen en commission, étendu l’ouverture du dossier médical partagé DMP et de l’espace numérique de santé ENS aux personnes non détentrices d’un identifiant national de santé, en particulier les personnes bénéficiaires de l’aide médicale d’État. Sur cet ENS, et dans la perspective de décloisonner les mondes médico-social et de la santé, les sénateurs ont également jugé bon, “pour rendre opérationnelle la transversalité des éléments de parcours d’un assuré”, de permettre à ce dernier de pouvoir y disposer dans une rubrique à part de données liées à l’accompagnement social et médico-social. En ce qui concerne l’interopérabilité, le rapporteur du texte a considéré qu’il s’agissait d’“un enjeu crucial si nous ne voulons pas prendre encore dix ans de retard”. C’est la raison pour laquelle les sénateurs ont ainsi adopté un amendement visant “à préciser le cadre législatif de l’interopérabilité dans le numérique en santé”. L’exposé des motifs est notamment libellé de la façon suivante Le défaut d'interopérabilité des logiciels, services et outils numériques en santé constitue le principal obstacle à la transformation numérique de notre système de soins. À titre d'exemple, rien ne garantit qu'un patient suivi par des médecins utilisant le portail "Paaco/Globules" en Nouvelle Aquitaine puisse voir les données de son parcours de soins pleinement transférables et exploitables s'il venait à résider en Île-de-France et être traité par un médecin ou un établissement utilisant la plateforme "Terr-eSanté". La coordination des soins s'en trouve sérieusement entravée, au détriment du patient comme de la qualité de l'exercice des professionnels ». C’est ainsi que le rapport propose, en premier lieu, d’inscrire une définition légale de l’interopérabilité dans le code de la santé publique, ajoutant que les éditeurs devront privilégier, chaque fois que possible, le recours aux standards ouverts afin que les systèmes d'information utilisés dans le secteur public de la santé ne soient plus prisonniers des formats propriétaires pour lesquels les développeurs ont encore tendance à garder jalousement les spécifications de leurs logiciels secrètes ». Le rapport propose, en second lieu, “dans une logique incitative”, de créer une certification de conformité des logiciels aux référentiels d’interopérabilité et de sécurité par des organismes de certification privés dument accrédités par le comité français d'accréditation. Les éditeurs pourront solliciter cette certification sur une base volontaire et pour une mise en application différée au maximum de deux ans. L’obtention de cette certification pour un logiciel donné par les éditeurs conditionnerait ensuite l’octroi de fonds publics pour l’acquisition du logiciel en question, à travers des programmes de soutien comme le fonds régional d’intervention FIR, les plans “Hôpital numérique” HOP’EN, “e-parcours” ou l’IFAQ. Les établissements de santé seraient donc incités à privilégier des logiciels conformes aux exigences d’interopérabilité, et les éditeurs de logiciels à rechercher cette conformité pour mieux vendre leurs produits. L'auteur Me Emmanuelle Peletingeas Selarl YAHIA Avocats Barreau de Paris numériquelogicielspatientlogicielnational Les plus lus 1 semainesem 1 mois 1 an
Leprojet de loi a été adopté par 41 voix contre 11. Il revient ainsi à la Chambre des représentants pour une deuxième lecture programmée lundi 14 juin en commission de l’Intérieur, des collectivités territoriales, de l’habitat et de la politique de la ville.. Douze amendements émanant du groupe haraki ont été approuvés.
Loi Pacte après lecture par les députés quelques retouches au régime des opérations sur titres Les actions de préférence pourraient être rachetées par la société émettrice à l’initiative conjointe de celle-ci et de l’actionnaire. Et les SAS ayant recours au financement participatif pourraient émettre des actions à droit de vote multiple. Le rachat des actions de préférence assoupli 1. Les modifications apportées par le projet initial au régime des actions de préférence BRDA 17/18 inf. 29 nos 1 s. sont maintenues et complétées par un amendement relatif au rachat des actions par la société émettrice actuellement, celui-ci n’est possible qu’à l'initiative exclusive » de la société ; le projet amendé prévoit qu’il pourrait également intervenir à l’initiative conjointe de la société et du détenteur des actions C. com. art. L 228-12, III-4° modifié ; Texte AN art. 28, 1° bis. Cette mesure, qui permettrait aux investisseurs de négocier avec la société, au moment de leur entrée au capital, les conditions de rachat de leurs titres, s’appliquerait, comme les autres modifications du projet initial, aux actions de préférence émises à compter de l’entrée en vigueur de la loi. Offre de titres de SAS 2. Les sociétés par actions simplifiées SAS ayant recours au financement participatif doivent, on le rappelle, respecter certaines règles relatives à la consultation des actionnaires de société anonyme. Parmi ces règles figurent celles posées aux articles L 225-122 à L 225-125 du Code de commerce. Pour l’essentiel respect du principe de proportionnalité du droit de vote à la quotité de capital représenté par les actions ; possibilité d’accorder un droit de vote double aux seules actions libérées et inscrites au nominatif depuis au moins deux ans ; limitation du droit de vote à condition que cette limitation soit imposée à toutes les catégories d’actions. L’obligation de respecter ces textes serait supprimée C. com. art. L 227-2-1, I modifié ; Texte AN n° 179 art. 28, I-1° A, ce qui permettrait notamment aux SAS ayant recours au financement participatif d’émettre des actions à droit de vote multiple. Par ailleurs, les autres mesures du projet initial concernant les offres de titres aux dirigeants et salariés de SAS art. 59 ; BRDA 17/18 inf. 29 n° 6 ont été adoptée par les députés sans modification. Attribution d'actions gratuites 3. Le nombre total d'actions attribuables gratuitement par les sociétés anonymes, les sociétés par actions simplifiées et les sociétés en commandite par action peuvent attribuer gratuitement ne peut pas excéder 10 % du capital social à la date de la décision de leur attribution 15 % dans les sociétés dont les titres ne sont pas cotés. Ces pourcentages sont portés à 30 % lorsque l'attribution bénéficie à l'ensemble des membres du personnel salarié de la société. Le projet amendé prévoit d’exclure de ces pourcentages les actions n'ayant pas été définitivement attribuées au terme de leur période d'acquisition et celles qui ne sont plus soumises à l'obligation de conservation C. com. art. L 225-197-1, I modifié ; Texte AN art. 59 bis. A l’heure actuelle, le plafond peut être atteint sous l’effet de plans d’attribution cumulés, ce qui entraîne à terme une possibilité d’extinction du dispositif puisque toute nouvelle attribution gratuite d’action devient impossible à capital social constant une fois le plafond atteint. Le texte adopté par les députés vise à redéfinir la modalité de calcul de ce plafond, qui ne porterait plus que sur les actions en cours d’acquisition et de conservation, et non sur l’ensemble des actions ayant fait l’objet d’un plan d’attribution durant la vie de la société. Augmentation de capital réservée 4. En cas d’augmentation de capital réservée aux adhérents d'un plan d’épargne d’entreprise, le prix de souscription des titres, qu'ils soient ou non admis aux négociations sur un marché réglementé, ne peut pas être inférieur de plus de 20 % au prix d'admission sur le marché ou au prix de cession pour les titres non cotés ou de 30 % lorsque la durée d'indisponibilité prévue par le plan d'épargne est au moins égale à 10 ans. Ces limites seraient relevées respectivement à 30 % et 40 % C. trav. art. L 3332-19 et L 3332-20 modifiés ; Texte AN n° 179 art. 59, VI. Attribution des BSPCE 5. Les bons de souscription de parts de créateur d'entreprise BSPCE que certaines sociétés par actions peuvent attribuer à leurs salariés ou à ceux de leurs dirigeants soumis au régime fiscal des salariés et, sous certaines conditions, aux salariés et dirigeants de filiales pourraient aussi être attribués aux administrateurs, aux membres du conseil de surveillanceet, dans les SAS, aux membres de tout organe statutaire équivalent C. com. art. L 225-44, L 225-85 et CGI art. 163 bis G modifiés ; Texte AN n° 179 art. 28 bis. Texte AN n° 179 art. 28, 28 bis, 59, 59 bis, 59 ter A et 61 nonies A
RépondreApporter des retouches à un projet de loi; Apporter des retouches à un projet de loi. Répondre: Amender. D'autres questions. 1, 3, 5, 7 et 9 sont des chiffres __ Il a créé les

Par la rédaction, le 26 janvier 2016. - PUBLICITÉ - - PUBLICITÉ -Aux yeux des sénateurs, le projet de loi s'était dispersé. Son passage en commission puis en première lecture a conduit à un recentrage du texte sur ses véritables enjeux », résume Jérôme Bignon, sénateur de la Somme et rapporteur du projet de loi au Sénat. Pour ne pas l'alourdir, plusieurs articles ont été adoptés sans modification et des amendements vite rejetés. Deux exemples. Lors de la première journée d'examen, ceux des sénateurs socialiste Roland Courteau Aude et écologiste Ronan Dantec Loire Atlantique, qui insistaient sur l'enjeu de protection des sols, ont été retoqués. La ministre de l’Écologie Ségolène Royal a souligné qu'une stratégie nationale des sols était en cours et s'en chargerait. Préjudice écologique La discussion a conduit à évacuer toute mention au principe, jugé complexe, de non-régression écologique. Quant à celle de préjudice écologique, qui a refait surface dans ce projet de loi en vue d'être introduite dans le code civil voir notre article dans l'édition du 21 janvier 2016, elle n'a donné lieu qu'à une seule retouche, qui conforte l’appréciation du juge en la matière. Paysages nocturnes Est en revanche glissé, à l'article 3, un nouvel objectif de sauvegarde de l’environnement nocturne », qui satisfait les défenseurs d'une biodiversité nocturne bien souvent impactée par un éclairage excessif ou mal réglé. Autre nouveauté l'inventaire national du patrimoine naturel géré par le Muséum national d’histoire naturelle MNHN va monter en puissance. Et s'ouvre un peu plus, via l'open data, à d'autres contributeurs que les chercheurs, notamment aux collectivités et maîtres d’ouvrage, amenés à l'alimenter lorsqu'ils disposent de données collectées à la suite d'études d’impact. Une AFB en réseau La non-intégration dans l'AFB de l’Office national de la chasse et de la faune sauvage ONCFS sera compensée, aux yeux du gouvernement, par la forte logique de réseau » du futur établissement. Il tressera avec l'ONCFS des partenariats mais aussi avec l’Ifremer, le MNHN, etc. Et coopérera par le biais de conventions avec les agences de l’eau. Je crois beaucoup à l'efficacité de ce mode de contractualisation », appuie la ministre. Un amendement du gouvernement a en ce sens été adopté, relatif aux liens qu’entretiendra l’AFB avec les collectivités régionales. L'agence n'aura pas comme l'Ademe des délégations territoriales. Mais pourra mettre en place à la demande des régions des organismes de collaboration pérenne avec celles-ci ». Protocole de Nagoya Le 21 janvier, lors de l'examen du titre IV sur l'accès aux ressources génétiques et le partage équitable des avantages, les sénateurs ont autorisé à la quasi-unanimité la France à ratifier le protocole de Nagoya, qu'elle a signé en 2011. Le titre V sur les espaces naturels et la protection des espèces a aussi fait débat. Fruit d'un long combat, l'amendement de la sénatrice de la Seine-Saint-Denis Aline Archimbaud augmentant la taxation de l'huile de palme a été adopté. Et des précisions ont été apportées en matière de concertation des partenaires lorsque sont élaborées des chartes de parcs naturels régionaux PNR. La taxe Gemapi Le volet milieux aquatiques est aussi enrichi. Un amendement porté par le sénateur écologiste du Morbihan Joël Labbé facilitera la mise en œuvre du droit de préemption des agences de l'eau par le biais des Safer ». Lesquelles mettront à la disposition des agences leur savoir-faire d'opérateur foncier », en vue de rendre plus effective leur mission de protection des zones humides ». Concernant la création de la compétence de gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations Gemapi, le texte a été retouché pour permettre aux communes et aux EPCI de lever la taxe Gemapi ». Compensation écologique Sur ce sujet controversé, il a été acté que l'Agence française pour la biodiversité réaliserait un inventaire national des espaces naturels appartenant à des personnes morales de droit public et susceptibles d'être mobilisés pour la mise en œuvre des mesures de compensation. La prise en compte de la biodiversité urbaine dans les plans climat air énergie territoriaux est confortée. Dans le texte transparaît aussi clairement la nécessaire d'insertion dans les documents d'urbanisme d'une référence à la permaculture. Protection des espèces Les sénateurs écologistes sont satisfaits des réelles avancées » du texte en termes de protection des espèces les plus menacées. Celles inscrites sur la liste rouge mondiale de l'Union internationale pour la conservation de la nature feront l'objet de plans d'actions ou de mesures de protection. WWF France a pour sa part salué la meilleure représentation de l’Outre-mer dans les différentes instances de gouvernance de la biodiversité, notamment au conseil d’administration de l’AFB ». Actions de groupe Rien de neuf sur la pêche au chalutage en eaux profondes et la pratique de la chasse. Des évolutions sont apportées pour la gestion du littoral. Important un amendement socialiste rend possible les actions de groupe pour les dommages environnementaux. La suppression des produits phytosanitaires de la famille des néonicotinoïdes n'a pas été actée. Une déception pour les associations dont France Nature Environnement et la LPO, qui regrettent par ailleurs qu'aucun progrès n’ait été apporté au sujet des zones prioritaires pour la biodiversité. Dernière avancée pour favoriser la reconversion d'anciens sites industriels, l’accès au dispositif du tiers demandeur » est dossier législatif sur le site du Sénat

Lesdéputés ont repris la main hier en commission sur le controversé projet de loi antiterroriste destiné à remplacer, au 1er novembre, le régime exceptionnel de l'état d'urgence en

LOCALTIS INFO – 25-01-2016 Le Sénat a poursuivi l’examen en séance en première lecture du projet de loi sur la biodiversité, dans la soirée du jeudi 21 janvier et le vendredi 22. Une centaine d’amendements restaient encore à examiner en milieu d’après-midi ce vendredi. Plusieurs mesures concernant les milieux aquatiques ont été adoptées la veille en fin de journée. Après l’article 32 bis B, Joël Labbé, sénateur écologiste du Morbihan, a obtenu le vote d’un amendement permettant de faciliter la mise en œuvre du droit de préemption des agences de l’eau par le biais des Safer ». Celles-ci mettront, ainsi, à la disposition des agences de l’eau leur savoir-faire d’opérateur foncier ». Cette disposition devrait permettre le processus d’acquisition des agences de l’eau et par conséquent, de rendre plus effective leur mission de protection des zones humides », a soutenu Joël Labbé. Compétence Gemapi L’article 32 bis, relatif aux missions des établissements publics territoriaux de bassin EPTB, a été adopté sans modification. Le gouvernement a retiré l’un de ses amendements au profit de deux amendements identiques portés par les sénateurs LR Jean-François Husson Meurthe-et-Moselle et Jean-Claude Requier RDSE, Lot et adoptés à l’unanimité. Ils proposent d’introduire dans la loi une procédure facilitée de transformation des institutions interdépartementales en syndicat mixte ». Elle permettrait d’assurer la continuité des actes juridiques et de garantir l’avenir des personnels », l’ensemble des personnels de l’institution étant réputé relever du syndicat mixte, dans les conditions de statut et d’emploi qui sont les siennes ». Ils rappellent que la création de la compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations » Gemapi et son attribution aux communes et leurs groupements peuvent appeler les institutions interdépartementales intervenant dans ce champ à évoluer en syndicat mixte afin d’éviter la coexistence de plusieurs structures sur un même périmètre. En l’état actuel du droit, il faudrait procéder à une dissolution de l’institution interdépartementale puis à la constitution d’un syndicat mixte », s’inquiètent les sénateurs, cette procédure pouvant conduire à la déstabilisation de la structure du fait des transferts qui interviennent lors de la dissolution en termes de propriété et de moyens humains et financiers liés ». A l’article 32 ter A, Jérôme Bignon LR-Somme a fait adopter un amendement de coordination avec la loi Notr. Après cet article, il a aussi fait adopter un amendement visant à mieux coordonner les dispositions relatives à la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations entre code général des impôts et code de l’environnement, et à l’articuler avec la redevance pour service rendu dans le code rural et de la pêche maritime ». Un amendement du gouvernement a également été adopté avec l’avis favorable de la commission. Il vise notamment à permettre aux communes et aux EPCI de lever la taxe Gemapi, même s’ils ont transféré tout ou partie de la compétence à un ou plusieurs syndicats y compris les établissements publics d’aménagement Epage et établissements publics territoriaux de bassin EPTB ». Mesures de compensation Les sénateurs ont ensuite débattu du sujet controversé de la compensation, dernier volet du triptyque éviter, réduire, compenser » qui doit être appliqué lors de la réalisation d’un projet portant atteinte à la biodiversité. Les articles relatifs à ce sujet sont placés au sein du chapitre II mesures foncières et relatives à l’urbanisme du titre V consacré aux espaces naturels et à la protection des espèces. Parmi les modifications intéressant directement les collectivités territoriales, deux amendements ont été votés à l’article 33 BA, qui prévoit la réalisation par l’Agence française pour la biodiversité d’un inventaire national des espaces naturels appartenant à des personnes morales de droit public et susceptibles d’être mobilisés pour la mise en œuvre de mesures de compensation. Le premier précise que l’inventaire est fait en coordination avec les instances compétentes locales » ; le second, défendu par le rapporteur Jérôme Bignon ajoute que cet inventaire cible les espaces naturels à fort potentiel de gain » écologique. Le centriste Henri Tandonnet Lot-et-Garonne a fait adopter une série d’amendements créant une section 3 bis sur la protection des chemins ruraux articles 35 bis, 35 ter, 35 quater et 35 quinquies. A la demande du sénateur socialiste de l’Aude Roland Courteau, l’article 36 bis AA qui prévoyait la participation du centre national de propriété forestière à l’élaboration des documents d’urbanisme Scot et Plu a été supprimé pour éviter un alourdissement des procédures ». Le gouvernement a obtenu la suppression de l’article 36 quater A, qui visait à permettre la cession à titre gratuit d’immeubles du domaine privé de l’État à un conservatoire régional d’espaces naturels agréé, lorsque ces immeubles présentent une forte valeur écologique. Les Domaines ont émis de justes réserves sur cet article on ne peut aliéner les biens publics à titre gratuit sans évaluation préalable », a justifié la ministre de l’Écologie Ségolène Royal, au cours de la séance de nuit. Prise en compte de la biodiversité urbaine L’article 36 quater sur les continuités écologiques a été réécrit par un amendement de Jérôme Bignon, en coordination » avec la réécriture du livre Ier du code de l’urbanisme par l’ordonnance n° 2015-1174 du 23 septembre 2015 relative à la partie législative du livre Ier du code de l’urbanisme. Le groupe écologiste a obtenu le rétablissement de l’article 36 quinquies B qui propose que les plans climat air énergie territoriaux élaborés par les intercommunalités prennent en compte la biodiversité urbaine. De nouveaux articles quinquies C et quinquies D ont été créés à l’initiative du groupe socialiste pour insérer la notion de permaculture dans les documents d’urbanisme. Un nouvel article créé à la demande de Charles Revet LR, Seine-Maritime crée une section sur les vergers, dans lequel est inséré l’article 36 septies. Le gouvernement a obtenu pour sa part la ratification de l’ordonnance n°2015 – 1174 du 23 septembre 2015 relative à la partie législative du livre Ier du code de l’urbanisme article 36 octies. L’examen du texte au Sénat devait s’achever ce vendredi 22 janvier au soir, et sera suivi d’un vote solennel le 26 janvier. Le projet de loi repartira ensuite en deuxième lecture à l’Assemblée.
1) Travaux préparatoires : loi n° 2018-287. Sénat : Projet de loi n° 578 (2016-2017) ; Rapport de M. François Pillet, au nom de la commission des lois, n° 22 (2017-2018) ; Texte de la commission n° 23 (2017-2018) ; Discussion et adoption le 17 octobre 2017 (TA n° 5, 2017-2018). Assemblée nationale : Projet de loi, adopté par le Sénat, n° 315 ; Rapport de M. Sacha Houlié, au nom
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Lesretouches apportées au projet de loi ne changent rien à l’essentiel du projet de loi : - Les licenciements économiques sont facilités, y compris pour des groupes bénéficiaires, - les horaires de travail sont de plus en plus flexibles et les heures supplémentaires de moins en moins payées, - Le suivi médical des salariés et les
L’objectif lever les obstacles à leur rénovation, régulièrement soulevés par les élus locaux dans leurs échanges avec le ministre. L’enjeu est notamment de ne pas laisser se dégrader un patrimoine pour des raisons de procédures. Sébastien Lecornu explique Les Journées du patrimoine nous rappellent chaque année à quel point les Français sont attachés à leur patrimoine local. Il est intimement lié à l’identité de nos communes, auxquelles nous sommes attachés. Pour cela, il était essentiel de redonner aux maires plus de souplesse et de bon sens dans le financement de leur rénovation. ». Ces édifices hors normes hérités de notre histoire nationale dépassent les capacités des communes d’aujourd’hui alors que nous les devons aux générations futures. La mission Stéphane Bern a ainsi identifié 500 monuments patrimoine religieux, châteaux, patrimoine agricole, artisanal ou industriel, maisons ou hôtels particuliers, patrimoine lié à l’eau, patrimoine militaire,… en péril et propriétés d’une collectivité locale. Actuellement, la commune a pour obligation de financer a minima 20 % des travaux de rénovation pour tout bâtiment relevant du patrimoine local. Les communes rurales, sans fonds propres suffisants pour financer ce type d’opérations, hésitent alors souvent à s’endetter et retardent les chantiers. Le projet de loi Engagement et Proximité prévoit qu’en cas d’urgence pour les travaux liés au patrimoine, classé ou non, le préfet pourra apporter une dérogation à la règle des 20%, lorsqu’il l’estime justifié par l’urgence ou par la nécessité publique, ou lorsqu’il estime que la participation minimale est disproportionnée au vu de la capacité financière du maître d’ouvrage la commune pourra financer l’opération jusqu’à 100 % par des subventions. L’article 21 du projet de loi modifiera en ce sens le code général des collectivités territoriales. Cette dérogation, qui était déjà possible pour les monuments classés, sera ainsi étendue au patrimoine non protégé, qui constitue en grande partie le patrimoine des communes rurales.
Lesretouches apportées au régime des conventions par le projet de loi de sécurité financière . Catherine Malecki 1, 2 Détails. 1 UR2 SOCIETE ANONYME Conseil d'administration
Organisée par l'ONG Care, la loterie avait pour but de réunir des fonds pour financer des projets d'accès à l'eau en Afrique. CULTURE - Le tirage de la loterie caritative “Un Picasso pour 100 euros” devant financer des projets d’accès à l’eau sur le continent africain de l’ONG CARE, a attribué mercredi 20 mai la toile “Nature morte” à une Italienne, et plus de 5,1 millions d’euros ont été au total souscrits. Le tirage électronique, retransmis en direct sur internet, se déroulait en tout petit comité chez Christie’s. La bénéficiaire est une Italienne, qui a décroché le tableau grâce à un billet qu’on lui avait offert. L’huissière de justice n’avait à ses côtés que Péri Cochin, initiatrice du projet, Emanuela Croce, directrice de la communication de CARE, et des représentants de la Succession Picasso et de la Picasso Administration qui ont autorisé l’opération. “Nature morte”, composition géométrique de 1921 représentant un morceau de journal et un verre d’absinthe, avait été évaluée à un million d’euros. Le projet de Care était d’“apporter de l’eau propre à personnes à Madagascar, au Cameroun et au Maroc”. billets à 100 euros avaient été mis en vente depuis des mois sur le site “ avec l’espoir de récolter 20 millions d’euros. Des fonds ont été levés dans plus de cent pays, a indiqué Péri Cochin. Plus de personnes ont acquitté 100 euros pour participer. Les Français se sont montrés les plus solidaires avec 29% de participation, suivis par les Américains 21% et les Suisses 19%. “20 millions d’euros, c’était très ambitieux. Avec plus de 5 millions, on a atteint un résultat exceptionnel pour une opération très compliquée dans une période très compliquée”, a réagi à l’AFP Emanuela Croce. “Il a fallu rassurer que c’était une vraie opération avec un vrai Picasso, cela semblait trop beau pour être vrai. Une certaine méfiance a pu ralentir les ventes au début”, a-t-elle estimé. Une personne sur 3 sans accès à l’eau potable Elle s’est félicitée de la prise de conscience que “l’eau est cruciale pour la santé” en temps de pandémie. “C’est d’autant plus important qu’une personne sur trois sur terre n’a pas accès à l’eau potable”, a-t-elle remarqué. Un million d’euros devait être versé au propriétaire du tableau, le collectionneur David Nahmad, mais celui-ci a décidé de faire un geste et ne faire payer l’oeuvre que euros. 4,2 millions d’euros iront financer le projet de Care. En 2013, les organisateurs de cette loterie avaient testé le concept, parvenant à réunir une somme un peu moindre pour un projet de rénovation dans la ville libanaise de Tyr, classée au patrimoine mondial de l’Unesco. Un Américain, Jeffrey Gonano, originaire de Pennsylvanie, avait été l’heureux gagnant d’une autre œuvre de Pablo Picasso. À voir également sur Le HuffPost Les peintures de ce Vietnamien de 12 ans se vendent une fortune
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